Image

Comment pouvons-nous vous aider?


Waeterinckx Vansteenkiste Avocats sont experts en responsabilité et aident les entreprises, les organisations et leurs dirigeants à comprendre leur responsabilité et à la contrôler. En cas de situation problématique, Waeterinckx Vansteenkiste Avocats les aident à gérer la crise et les assistent en cas de litiges.

Contactez-nous des solutions "sur mesure"
 
Comment pouvons-nous vous aider?

La responsabilité est un risque existant au sein de chaque organisation pour chacun des membres qui la compose. Notre système juridique utilise tant le droit pénal que le droit civil pour corriger les « erreurs » (dans le sens de comportements illicites ou fautifs) commises dans les relations juridiques en les sanctionnant, les réparant et/ou les indemnisant. Le phénomène « responsabilité » n’est donc pas limité à certaines branches du droit, il les transcende. Cela signifie que les comportements illicites ou fautifs des entreprises, des organisations et de leurs dirigeants comportent un risque non seulement sur le plan civil mais aussi sur le plan pénal.
 

Les exemples de « fautes » qui peuvent mener à une action en responsabilité par le biais de la voie civile et/ou pénale sont innombrables : fraude, fautes à l’occasion de décisions de gestion (telles que celles concernant les investissements, les épargnes, les licences, l’optimisation fiscale, …), fautes médicales, accidents de travail, émissions interdites ou transfrontalières, fautes dans les travaux de construction, accidents de la circulation, etc.

En résumé, les actions et les décisions nécessaires pour exercer votre profession, diriger et/ou gérer votre département ou votre entreprise peuvent donner lieu à des problèmes de responsabilité.

Contactez-nous
Image
 
Nos avocats abordent les questions de responsabilité conformément à la philosophie de votre organisation, en ce compris la gestion de risques liés à des comportements qui ne sont pas conformes à la norme. Agir d'une manière non conforme aux normes peut en premier lieu entraîner de graves conséquences sur le plan humain, telles que la mort, la maladie, les blessures, les arrestations, les sanctions, etc.

Aussi, au niveau du fonctionnement de votre organisation, les conséquences et les problèmes que vous êtes susceptible de rencontrer peuvent entraîner une discontinuité temporaire ou définitive de votre organisation, comme par exemple les coûts non-négligeables liés à la gestion de crises, la perte de licences, la perte de confiance chez les actionnaires, les amendes élevées, les dommages non récupérables et/ou non assurables, etc.
 
Image

La maîtrise de ce risque de responsabilité exige donc clairement plus de compétences que la simple assistance juridique classique en cas de litige.

Waeterinckx Vansteenkiste Avocats vous apportent une expertise approfondie et des solutions sur mesure à trois niveaux

Nous souhaitons vous aider en premier lieu à éviter les incidents donnant lieu à la mise en cause de votre responsabilité. La prévention par le conseil et la gestion des risques juridiques constitue une part importante de notre service.
Bien entendu, nous vous assistons également de manière curative, en allant de l’assistance juridique complète en cas de gestion de crise après les incidents au règlement complet des litiges devant les Cours et Tribunaux, y compris la Cour de cassation en matière pénale.
Enfin, nous vous aidons à choisir les polices d’assurance les mieux adaptées. Bien que les assurances n'offrent pas de réponse pour tout, elles constituent un maillon indispensable dans le traitement des risques de responsabilité de votre organisation.